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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des règles sur les radiophysiciens médicaux
Résumé. L'arrêté du 6 décembre 2011 supprime les règles sur la formation et les missions des radiophysiciens médicaux.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 novembre 2004Art. 1 : Règles pour les experts en radiophysique médicaleArrêté du 19 novembre 2004Art. 2 : Rôle de l'expert en radiophysique médicaleArrêté du 19 novembre 2004Art. 3 : Conditions pour accéder à la formation de radiophysique médicale
→ Version 2
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- Arrêté du 19 novembre 2004Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 9
1 version
6 abrogés