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Arrêté du 6 janvier 2005

Article 13

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Article 13

Le directeur de l'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé1 septembre 2016

Créé le 14 janvier 2005 · Abrogé le 1 septembre 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle du directeur de l'enseignement supérieur dans un arrêté

Résumé. Le directeur de l'enseignement supérieur est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les doctorants, publié au Journal officiel.

Le directeur de l'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 14 janvier 2005 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance