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Créé le 14 janvier 2005 · Abrogé le 1 septembre 2016
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Langue de rédaction des thèses
La langue dans laquelle est rédigée la thèse est définie par la convention conclue entre les établissements contractants. Lorsque cette langue n'est pas le français, la rédaction est complétée par un résumé substantiel en langue française.