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Arrêté du 6 juillet 2004

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Article 3

Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé1 janvier 2019

Créé le 18 juillet 2004 · Abrogé le 1 janvier 2019

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Programme d'arts du cirque en classe de première littéraire

Résumé. Un arrêté fixe le programme d'arts du cirque pour les élèves de première littéraire, applicable dès la rentrée 2004.

Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 18 juillet 2004 au lundi 31 décembre 2018

Source : Légifrance