Arrêté du 6 juin 2018

Chapitre V : Émissions dans l'air

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles sur les émissions dans l'air

Résumé. Les règles pour les cheminées des usines, comme leur hauteur et la vitesse de sortie des gaz, sont fixées pour limiter la pollution.

En vigueur depuis le 20 juin 2018

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Calcul de la hauteur des cheminées pour limiter la pollution

Résumé. La hauteur des cheminées est calculée en fonction des émissions de polluants et des obstacles autour, avec un minimum de 6 mètres.

Hauteur de cheminée.
La hauteur de la cheminée (différence entre l'altitude du débouché à l'air libre et l'altitude moyenne du sol à l'endroit considéré) exprimée en mètres est déterminée, d'une part, en fonction du niveau des émissions de polluants à l'atmosphère, d'autre part, en fonction de l'existence d'obstacles susceptibles de gêner la dispersion des gaz et de l'environnement de l'installation.
Ce calcul est réalisé conformément aux articles 53 à 56 de l'arrêté du 2 février 1998 susvisé.
Cette hauteur, qui ne peut être inférieure à 6 mètres, fait l'objet d'une justification dans le dossier de demande d'autorisation.

En vigueur depuis le 20 juin 2018

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Vitesse minimale d'éjection des gaz

Résumé. Les gaz doivent être éjectés à une vitesse d'au moins 8 mètres par seconde pour respecter les normes.

Vitesse d'éjection des gaz.
La vitesse d'éjection des gaz en marche continue nominale est d'au moins égale à 8 m/s.

En vigueur depuis le 20 juin 2018

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Mesures des émissions de polluants dans l'air

Résumé. L'article fixe les règles pour mesurer et limiter les polluants dans les cheminées, en précisant comment et pendant combien de temps ces mesures doivent être faites.

Valeurs limites.
Les effluents gazeux respectent les valeurs limites figurant dans le tableau de l'article 26 (Limites d'émission de polluants dans l'air).
Les valeurs limites s'imposent à des mesures, prélèvements et analyses moyens réalisés sur une durée qui est fonction des caractéristiques de l'appareil et du polluant et voisine d'une heure.
Les concentrations en polluants sont exprimées en milligramme(s) ou nanogramme(s) par mètre cube rapportées aux conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilopascals) après déduction de la vapeur d'eau (gaz sec) pour une teneur en oxygène des gaz résiduaires de 11 %.
Chaque cheminée comporte un moyen de prélèvement d'échantillons d'effluents gazeux. Les modalités opératoires décrites par la norme NF X 44-052 (version mai 2002) sont réputées garantir le respect des exigences de prélèvement des échantillons prévues par cet arrêté.

En vigueur depuis le 20 juin 2018

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Contrôle des odeurs dans les usines

Résumé. Les usines doivent contrôler les mauvaises odeurs pour ne pas déranger les voisins et protéger la santé.

Mesure des odeurs.
Toutes les dispositions nécessaires sont prises pour que l'établissement ne soit pas à l'origine d'émission de gaz odorants susceptibles d'incommoder le voisinage et de nuire à la santé et à la salubrité publiques.
Le débit d'odeur des gaz émis à l'atmosphère par l'ensemble des sources odorantes canalisées, canalisables et diffuses ne dépasse pas les valeurs suivantes :

Hauteur d'émission
(en m)
Débit d'odeur
(en uoe/h)
0 1 000 × 103
5 3 600 × 103
10 21 000 × 103
20 180 000 × 103
30 720 000 × 103
50 3 600 × 106
80 18 000 × 106
100 36 000 × 106

En vigueur depuis le mercredi 20 juin 2018

Chapitre V : Émissions dans l'air
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