Arrêté du 6 mai 1996

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Art. 1er. - La direction de l'architecture comprend, sous l'autorité du directeur :

le service de l'inspection générale de l'architecture ;

le bureau des affaires générales ;

la mission de la communication et des relations extérieures ;

la sous-direction des espaces protégés et de la qualité architecturale et urbaine ;

la sous-direction des enseignements et de la recherche ;

la sous-direction de la promotion, de la diffusion et des professions.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - La direction de l'architecture comprend, sous l'autorité du directeur :

  • le service de l'inspection générale de l'architecture ;
  • le bureau des affaires générales ;
  • la mission de la communication et des relations extérieures ;
  • la sous-direction des espaces protégés et de la qualité architecturale et urbaine ;
  • la sous-direction des enseignements et de la recherche ;
  • la sous-direction de la promotion, de la diffusion et des professions.

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