Arrêté du 6 mai 2013

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Par arrêté du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt en date du 6 mai 2013, en application de l'article D. 654-26 du code rural et de la pêche maritime (Commissions de cotation pour la viande et les œufs), sont nommés :

Pour la commission de cotations des gros bovins « entrée abattoir » du bassin Nord-Est

M. Sébastien PLOT, membre, en remplacement de M. David DELERUE.

Pour la commission de cotations des gros bovins « entrée abattoir » du bassin Grand Sud

M. Philippe POMMIER, membre, en remplacement de M. Bertrand MARQUIS ;
M. Bertrand MARQUIS, suppléant, en remplacement de M. Pascal LEROUSSEAU ;
M. Jean-Marie FABRE, membre, en remplacement de M. Xavier NOAL ;
M. Emmanuel PONS, suppléant, en remplacement de M. Patrick BENEZIT.
Le mandat des membres ci-dessus prendra fin en même temps que celui des autres membres des commissions de cotations par bassin pour le marché des gros bovins « entrée abattoir ».

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Nomination de membres pour les commissions de cotation des gros bovins

Résumé. Un arrêté du 6 mai 2013 nomme de nouveaux membres pour les commissions de cotation des gros bovins dans les bassins Nord-Est et Grand Sud.

Par arrêté du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt en date du 6 mai 2013, en application de l'article D. 654-26 du code rural et de la pêche maritime (Commissions de cotation pour la viande et les œufs), sont nommés :

Pour la commission de cotations des gros bovins « entrée abattoir » du bassin Nord-Est

M. Sébastien PLOT, membre, en remplacement de M. David DELERUE.

Pour la commission de cotations des gros bovins « entrée abattoir » du bassin Grand Sud

M. Philippe POMMIER, membre, en remplacement de M. Bertrand MARQUIS ;
M. Bertrand MARQUIS, suppléant, en remplacement de M. Pascal LEROUSSEAU ;
M. Jean-Marie FABRE, membre, en remplacement de M. Xavier NOAL ;
M. Emmanuel PONS, suppléant, en remplacement de M. Patrick BENEZIT.
Le mandat des membres ci-dessus prendra fin en même temps que celui des autres membres des commissions de cotations par bassin pour le marché des gros bovins « entrée abattoir ».

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