Arrêté du 6 mars 1992

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Art. 1er. - La nouvelle bonification indiciaire prévue à l'article 1er du décret du 6 mars 1992 susvisé est attribuée, à compter du 1er août 1990, dans les conditions fixées par le tableau suivant:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0058 du 08/03/1992

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Art. 1er. - La nouvelle bonification indiciaire prévue à l'article 1er du décret du 6 mars 1992 susvisé est attribuée, à compter du 1er août 1990, dans les conditions fixées par le tableau suivant:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0058 du 08/03/1992

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