Arrêté du 6 mars 1997

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Art. 10. - L'étudiant inscrit en cycle court choisit, en fin d'année propédeutique, une des options suivantes :

arts graphiques ;

design-cadre bâti.

Aux options citées ci-dessus peuvent être ajoutées, dans le cadre des projets pédagogiques des établissements, des mentions spécifiques dont l'appellation est déterminée par l'inspection générale de l'enseignement artistique sur proposition du directeur de l'établissement concerné.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 10. - L'étudiant inscrit en cycle court choisit, en fin d'année propédeutique, une des options suivantes :

  • arts graphiques ;
  • design-cadre bâti.

Aux options citées ci-dessus peuvent être ajoutées, dans le cadre des projets pédagogiques des établissements, des mentions spécifiques dont l'appellation est déterminée par l'inspection générale de l'enseignement artistique sur proposition du directeur de l'établissement concerné.

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