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Arrêté du 6 mars 2018

portant agrément et renouvellement d'agrément national des associations et unions d'associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique

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Agréments d'associations de lutte contre les maladies du foie

Résumé. L'arrêté du 6 mars 2018 accorde un agrément national pour cinq ans à l'association ALBI et renouvèle celui de trois autres associations pour lutter contre les maladies du foie.

La ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1114-1 (Agrément des associations dans le domaine de la santé) et R. 1114-1 (Conditions d'agrément des associations de défense des droits des malades) à R. 1114-16 (Retrait d'un agrément pour associations de santé) ;

Vu les avis de la Commission nationale d'agrément réunie le 30 janvier 2018,

Arrête :

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Agrément de l'association ALBI

Résumé. L'association ALBI obtient un agrément national pour cinq ans pour lutter contre les maladies du foie.

Est délivré pour cinq ans un agrément au niveau national des associations suivantes :
Association pour la lutte contre les maladies inflammatoires du foie et des voies biliaires (ALBI).

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Renouvellement d'agréments pour trois associations

Résumé. Trois associations obtiennent un renouvellement de leur agrément national pour cinq ans, à des dates différentes.

Est renouvelé pour cinq ans, à la date du présent arrêté, l'agrément au niveau national de l'association suivante :
Mouvement ATD Quart Monde.
Est renouvelé pour cinq ans, à compter du 2 mai 2018, l'agrément au niveau national de l'association suivante :
Association française des sclérosés en plaques (AFSEP).
Est renouvelé pour cinq ans, à compter du 11 juin 2018, l'agrément au niveau national de l'association suivante :
Association pour la reconstruction du sein par DIEP.

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Exécution et publication de l'arrêté

Résumé. Le directeur général de la santé doit appliquer cet arrêté et le faire publier.

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 6 mars 2018.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général de la santé :

La directrice de projet, cheffe de service par intérim,

L. Bassano

Arrêté du 6 mars 2018
Article 1
Article 2
Article 3