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Arrêté du 6 octobre 2021

modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

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Modification de la liste des médicaments remboursables en sus des frais d'hospitalisation

Résumé. Un arrêté modifie la liste des médicaments remboursés en plus des frais d'hospitalisation, notamment pour le traitement du myélome multiple chez les adultes.

Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-22-7 (Liste des médicaments remboursables à l'hôpital), R. 162-37-2 (Conditions pour le remboursement des médicaments) et R. 162-37-3 (Critères d'évaluation des médicaments pour le remboursement) ;

Vu l'arrêté du 4 avril 2005 modifié pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (Liste des médicaments remboursables à l'hôpital) et fixant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge par l'assurance maladie en sus des prestations d'hospitalisation,

Arrêtent :

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Modification de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation

Résumé. La liste des médicaments qui peuvent être facturés en plus des frais d'hospitalisation est changée.

La liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation visée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (Liste des médicaments remboursables à l'hôpital) est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.

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Publication de l'arrêté et de son annexe

Résumé. Cet arrêté et son annexe seront publiés dans le journal officiel

Le présent arrêté sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.

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Remboursement du bortezomib pour le myélome multiple

Résumé. Le bortezomib est remboursé pour traiter le myélome multiple chez les adultes, mais uniquement dans certains cas.

Fait le 6 octobre 2021.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

L'adjointe à la sous-directrice du pilotage de la performance des acteurs de l'offre de soins,

E. Cohn

Le sous-directeur du financement du système de soins,

N. Labrune

Le ministre de l'économie, des finances et de la relance,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur du financement du système de soins,

N. Labrune

Arrêté du 6 octobre 2021
Article 1
Article 2
Annexe