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Arrêté du 6 septembre 2004

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Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 6 septembre 2004, l'arrêté du 3 septembre 2002 portant nomination au comité technique paritaire de l'Institut national de recherches archéologiques préventives est modifié selon les dispositions suivantes :
Au lieu de : «Yannick Fillodeau, directeur interrégional ; », lire : « Bernard Beaucourt, adjoint à la directrice générale, ».
(Le reste sans changement.)

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Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 6 septembre 2004, l'arrêté du 3 septembre 2002 portant nomination au comité technique paritaire de l'Institut national de recherches archéologiques préventives est modifié selon les dispositions suivantes :
Au lieu de : «Yannick Fillodeau, directeur interrégional ; », lire : « Bernard Beaucourt, adjoint à la directrice générale, ».
(Le reste sans changement.)

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