Article précédent

Article suivant

Arrêté du 7 août 1996

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 7 août 1996, sont nommés membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer au titre des représentants des organisations professionnelles :

M. Parres (Alain), président du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins.

Union des armateurs à la pêche de France :

M. Labbe (Jean-Yves) ;

M. Le Garrec (Jean-Marc).

Fédération C.F.T.C. :

M. Dachicourt (Pierre).

Fédération C.F.D.T. :

M. Carval (Jean-Pierre).

Fédération française des syndicats professionnels de marins :

M. Le Quellec (René).

Fédération C.G.T. :

M. Thesée (Henri).

Coopération maritime :

M. Blin (Luc).

Union du mareyage français :

M. Steinitz (Bernard).

Syndicat français de l'aquaculture marine :

M. Chastenet de Gery (Bruno).

Confédération des industries de traitement des produits de la pêche :

M. Frances (Yves).

Comité national de la conchyliculture :

M. Brest (Goulven), représentant de la section régionale conchylicole de Bretagne-Nord ;

M. Quetier (Georges), représentant de la section régionale Normandie-mer du Nord ;

M. Molina (Jean-Pierre). représentant de la section régionale conchylicole de Méditerranée ;

M. Bidondo (Raymond), représentant de la section régionale conchylicole d'Arcachon.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 7 août 1996, sont nommés membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer au titre des représentants des organisations professionnelles :

M. Parres (Alain), président du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins.

Union des armateurs à la pêche de France :

M. Labbe (Jean-Yves) ;

M. Le Garrec (Jean-Marc).

Fédération C.F.T.C. :

M. Dachicourt (Pierre).

Fédération C.F.D.T. :

M. Carval (Jean-Pierre).

Fédération française des syndicats professionnels de marins :

M. Le Quellec (René).

Fédération C.G.T. :

M. Thesée (Henri).

Coopération maritime :

M. Blin (Luc).

Union du mareyage français :

M. Steinitz (Bernard).

Syndicat français de l'aquaculture marine :

M. Chastenet de Gery (Bruno).

Confédération des industries de traitement des produits de la pêche :

M. Frances (Yves).

Comité national de la conchyliculture :

M. Brest (Goulven), représentant de la section régionale conchylicole de Bretagne-Nord ;

M. Quetier (Georges), représentant de la section régionale Normandie-mer du Nord ;

M. Molina (Jean-Pierre). représentant de la section régionale conchylicole de Méditerranée ;

M. Bidondo (Raymond), représentant de la section régionale conchylicole d'Arcachon.

Historique des versions

Source : Légifrance