En vigueur depuis le 19 septembre 2009 · Dernière version le 13 mars 2016
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Hauteur de survol des téléphériques
La hauteur de survol par rapport au sol est déterminée, en tenant compte des possibilités d'évacuation ainsi que du relief environnant, notamment de façon à minimiser le risque de gêne ou d'effet de panique lié au vide pour les usagers transportés dans des véhicules ouverts.