ARRÊTÉ du 7 août 2015

Annexe

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suivi écologique des cours d'eau

Résumé. Un arrêté de 2015 établit les règles pour surveiller régulièrement la qualité des cours d'eau, en vérifiant leur état physique, biologique et chimique.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Création d'un article sur le suivi des réseaux de référence en cours d'eau

Résumé. Un arrêté du 7 août 2015 crée un article fixant les paramètres et fréquences pour le suivi du réseau de référence pérenne en cours d'eau, incluant des contrôles annuels ou pluriannuels sur divers éléments comme l'hydromorphologie, la biologie et la physico-chimie.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 janvier 2010Art. Annexe XV
- Arrêté du 25 janvier 2010
Art. Annexe XV

En vigueur depuis le samedi 29 août 2015

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