Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création d'un article sur le suivi des réseaux de référence en cours d'eau
Résumé. Un arrêté du 7 août 2015 crée un article fixant les paramètres et fréquences pour le suivi du réseau de référence pérenne en cours d'eau, incluant des contrôles annuels ou pluriannuels sur divers éléments comme l'hydromorphologie, la biologie et la physico-chimie.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 janvier 2010Art. Annexe XV
- Arrêté du 25 janvier 2010Art. Annexe XV
1 version
1 créé
1 cité