JORF n°0211 du 10 septembre 2026
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Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
La section décrit les étapes et les règles pour contester une décision administrative devant le tribunal.
Ce texte décrit les règles pour contester une décision administrative devant le tribunal.
La section décrit les règles de publication des actes administratifs dans le Journal Officiel de la République Française.
L'arrêté détaille les dispenses et allègements pour obtenir le diplôme d'entraîneur de basket-ball, en précisant les conditions d'entrée en formation et les modalités d'évaluation.
Pour devenir formateur, tuteur ou évaluateur en basket-ball, il faut avoir une certification et de l'expérience dans ce sport.
Les épreuves pour obtenir un diplôme dans le basket-ball sont évaluées par deux personnes et les détails des compétences à acquérir sont dans une annexe.
Pour former des entraîneurs de basket-ball, il faut vérifier qu'ils savent évaluer les risques, anticiper les accidents et enseigner en sécurité.
Pour devenir entraîneur de basket-ball, il faut avoir au moins trois ans d'expérience comme entraîneur principal ou assistant dans des équipes de haut niveau, et avoir pratiqué le basket-ball pendant trois saisons.
Un arrêté du 10 septembre 2026 ajoute des détails sur les compétences et évaluations pour le diplôme d'État dans le basket-ball.
Pour obtenir le diplôme d'État en basket-ball, il faut maîtriser trois compétences : gérer une équipe, organiser des activités sportives et enseigner la technique du basket.
Un nouveau diplôme d'État est créé pour former des entraîneurs spécialisés en basket-ball.
Certaines personnes peuvent être dispensées de certaines épreuves pour obtenir un diplôme d'entraîneur de basket-ball grâce à leur expérience ou d'autres diplômes.
L'article décrit les modalités d'évaluation pour obtenir un diplôme dans le domaine du sport, notamment en basket-ball, avec des épreuves pratiques et théoriques sur l'animation d'équipe, la conception de projets et la conduite d'entraînements.
Le DEJEPS basket-ball forme des entraîneurs pour perfectionner les joueurs en compétition amateur, gérer des équipes et former de futurs éducateurs.
Un arrêté du Journal officiel de la République française annonce la publication d'un nouvel arrêté concernant le diplôme d'État de basket-ball.
Le diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « basket-ball » est supprimé à partir du 1er janvier 2027.
Un nouveau diplôme d'État est créé pour former des entraîneurs de basket-ball, avec des compétences spécifiques et des conditions d'expérience requises.