Arrêté du 7 avril 1998
Article 15
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Article 15
L'étudiant qui, à l'issue des épreuves ou des stages de rattrapage, ne satisfait pas aux conditions définies aux articles
11
ou
12
redouble l'année considérée.
Il perd le bénéfice de l'ensemble des évaluations réalisées et des stages effectués au cours de l'année.
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Relations
cite
cite Arrêté 1998-04-07 art. 11, art. 12
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En vigueur depuis le samedi 6 juin 1998
Source : Légifrance