Arrêté du 7 avril 1998

Article 15

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Article 15

L'étudiant qui, à l'issue des épreuves ou des stages de rattrapage, ne satisfait pas aux conditions définies aux articles

11

ou

12

redouble l'année considérée.

Il perd le bénéfice de l'ensemble des évaluations réalisées et des stages effectués au cours de l'année.

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En vigueur depuis le 6 juin 1998

L'étudiant qui, à l'issue des épreuves ou des stages de rattrapage, ne satisfait pas aux conditions définies aux articles 11 ou 12 redouble l'année considérée.

Il perd le bénéfice de l'ensemble des évaluations réalisées et des stages effectués au cours de l'année.

Relations

cite

cite  Arrêté 1998-04-07 art. 11, art. 12

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En vigueur depuis le samedi 6 juin 1998

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