Créé le 8 avril 2003 · Abrogé le 21 mai 2006
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Abrogation d'un arrêté sur l'organisation ministérielle
L'arrêté du 15 décembre 1997 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de l'administration centrale du ministère de la recherche est abrogé.