Créé le 8 avril 2003 · Abrogé le 21 mai 2006
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Organisation de la direction de l'enseignement supérieur
La direction de l'enseignement supérieur, outre les conseillers d'établissement, les chargés de mission scientifique et pédagogique, la mission à l'emploi et la mission aux relations internationales, comprend :
A. - Le service des contrats et des formations qui est constitué par :
- la sous-direction de la politique contractuelle ;
- la sous-direction de la vie étudiante et des formations post-baccalauréat ;
- la sous-direction des certifications supérieures et doctorales ;
B. - Le service des établissements qui, outre le bureau de l'organisation des systèmes d'information, est constitué par :
- la sous-direction des bibliothèques et de la documentation ;
- la sous-direction de l'organisation et des moyens de l'enseignement supérieur ;
- la sous-direction de l'aménagement et de la carte universitaires.