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Arrêté du 7 avril 2003

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Article 7

La direction de la recherche, outre les conseillers pour les organismes de recherche et les chargés de mission scientifiques, comprend :

A. - La sous-direction de la recherche universitaire ;

B. - La mission de la culture et de l'information scientifiques et techniques et des musées ;

C. - La sous-direction des organismes de recherche et de la coordination de la politique de recherche ;

D. - La mission pour la parité dans la recherche et l'enseignement supérieur.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé21 mai 2006

Créé le 8 avril 2003 · Abrogé le 21 mai 2006

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la direction de la recherche

Résumé. L'article décrit les différentes sous-directions et missions de la direction de la recherche, incluant l'université, la culture scientifique, les organismes de recherche et la parité.

La direction de la recherche, outre les conseillers pour les organismes de recherche et les chargés de mission scientifiques, comprend :

A. - La sous-direction de la recherche universitaire ;

B. - La mission de la culture et de l'information scientifiques et techniques et des musées ;

C. - La sous-direction des organismes de recherche et de la coordination de la politique de recherche ;

D. - La mission pour la parité dans la recherche et l'enseignement supérieur.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 21 mai 2006

En vigueur du mardi 8 avril 2003 au samedi 20 mai 2006

Source : Légifrance