Créé le 8 avril 2003 · Abrogé le 21 mai 2006
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation de la direction de la recherche
La direction de la recherche, outre les conseillers pour les organismes de recherche et les chargés de mission scientifiques, comprend :
A. - La sous-direction de la recherche universitaire ;
B. - La mission de la culture et de l'information scientifiques et techniques et des musées ;
C. - La sous-direction des organismes de recherche et de la coordination de la politique de recherche ;
D. - La mission pour la parité dans la recherche et l'enseignement supérieur.