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Arrêté du 7 avril 2003

Article 9

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Article 9

La direction de la technologie, outre le comité consultatif du développement technologique, comprend :

A. - Les départements technologiques ;

B. - La sous-direction des technologies de l'information et de la communication pour l'éducation ;

C. - La sous-direction de l'innovation et du développement technologique.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé21 mai 2006

Créé le 8 avril 2003 · Abrogé le 21 mai 2006

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des sous-directions au sein de la direction de la technologie

Résumé. L'article décrit les différentes sous-directions de la direction de la technologie, qui incluent les départements technologiques, les technologies de l'information pour l'éducation et l'innovation technologique.

La direction de la technologie, outre le comité consultatif du développement technologique, comprend :

A. - Les départements technologiques ;

B. - La sous-direction des technologies de l'information et de la communication pour l'éducation ;

C. - La sous-direction de l'innovation et du développement technologique.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 21 mai 2006

En vigueur du mardi 8 avril 2003 au samedi 20 mai 2006

Source : Légifrance