Les sous-directions et mission de la direction des personnels, de la modernisation et de l'administration, prévues à l'article 17 de l'arrêté du 7 avril 2003 susvisé (Organisation des services dans une direction ministérielle)Art. 17Organisation des services dans une direction ministérielleL'article décrit l'organisation des services au sein de la direction des personnels, de la modernisation et de l'administration, en détaillant les différentes sous-directions et leurs responsabilités., sont organisées comme suit :
A. - Le service du pilotage des services académiques et de la modernisation, constitué par :
- la sous-direction du pilotage de l'informatique, constituée par :
- le bureau des projets et des produits nationaux ;
- le bureau des marchés et du budget informatiques ;
- le bureau des études techniques et des plans d'informatisation ;
- le bureau des développements des applications nationales ;
- la sous-direction des moyens des services et du patrimoine, constituée par :
- le bureau du budget et des emplois ;
- le bureau de l'équipement et du fonctionnement des services académiques ;
- le bureau de la gestion du patrimoine ;
- la sous-direction de la décentralisation et de la modernisation, constituée par :
- le département de la décentralisation ;
- le département de la modernisation ;
- la cellule des consultants internes ;
B. - Le service des personnels des services déconcentrés et des établissements publics, outre la mission de la formation, constitué par :
- la sous-direction de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences et de l'action sanitaire et sociale, constituée par :
- le bureau de la gestion prévisionnelle ;
- le bureau des études statutaires et de la réglementation ;
- le bureau de l'action sanitaire et sociale ;
- la sous-direction des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé, des bibliothèques et des musées, constituée par :
- le bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et des personnels sociaux et de santé ;
- le bureau des personnels ingénieurs, techniques, administratifs de recherche et de formation ;
- le bureau des personnels des bibliothèques et des musées ;
- le bureau des concours ;
C. - Le service de l'administration centrale, constitué par :
- la sous-direction de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale, constituée par :
- le bureau des affaires générales et des emplois ;
- le bureau de gestion des personnels ;
- le bureau de la formation des personnels de l'administration centrale ;
- la sous-direction de la logistique de l'administration centrale, constituée par :
- le bureau des affaires financières et des marchés ;
- le bureau des affaires patrimoniales ;
- le bureau des services généraux ;
- le bureau de la communication, de l'impression et de la diffusion ;
- le bureau de la gestion des frais de déplacement ;
- le bureau de la logistique du site Descartes ;
- la sous-direction de l'informatique de l'administration centrale, constituée par :
- le bureau de l'architecture et des infrastructures techniques ;
- le bureau des matériels et logiciels et de l'assistance ;
- le bureau de l'ingénierie, des systèmes d'information et de communication.