Arrêté du 7 décembre 2021

Article 7

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 7

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Cérience (FR) » pour les variétés Altesse, Cadence, Fregate, Furious, Jumper, Meteore, Oceane, Panache, Roxane, Spirale, Toscane.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de Cérience (FR) comme responsable du maintien de la variété

Résumé. Cérience (FR) s'occupe maintenant de plusieurs variétés de plantes.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Cérience (FR) » pour les variétés Altesse, Cadence, Fregate, Furious, Jumper, Meteore, Oceane, Panache, Roxane, Spirale, Toscane.

Historique des versions

Source : Légifrance