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Arrêté du 7 février 1995

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Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme en date du 7 février 1995, les médecins désignés ci-après sont nommés, pour une durée de trois ans, membres du conseil médical de l'aéronautique civile:

Président: M. le docteur Auffret (Robert).

Vice-président: M. le professeur Cara (Maurice).

Membres désignés sur proposition des principales compagnies aériennes françaises:

M. le docteur Casano (Gérard);

M. le professeur Haertig (Alain);

M. le docteur Ledoux (Paul);

M. le docteur Montagne (Claude).

Membres désignés sur proposition du ministre de la défense:

M. le médecin-chef des services Corbe (Christian);

M. le médecin en chef Marotte (Henri).

Membre désigné sur proposition du président d'Aéroports de Paris: M. le docteur Le Mer (André).

Membre désigné sur proposition du ministre de la santé: M. le docteur Moreau (François).

Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles de la médecine aéronautique:

M. le professeur Crance (Jean-Pierre);

M. le professeur Cupa (Michel);

M. le docteur Desbordes (Pierre);

M. le professeur Fournier (Etienne);

M. le professeur Grateau (Paul);

M. le professeur Grosgogeat (Yves);

M. le professeur Leguay (Gérard);

M. le docteur Masson (Jean-Michel);

M. le professeur Pfister (André).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme en date du 7 février 1995, les médecins désignés ci-après sont nommés, pour une durée de trois ans, membres du conseil médical de l'aéronautique civile:

Président: M. le docteur Auffret (Robert).

Vice-président: M. le professeur Cara (Maurice).

Membres désignés sur proposition des principales compagnies aériennes françaises:

M. le docteur Casano (Gérard);

M. le professeur Haertig (Alain);

M. le docteur Ledoux (Paul);

M. le docteur Montagne (Claude).

Membres désignés sur proposition du ministre de la défense:

M. le médecin-chef des services Corbe (Christian);

M. le médecin en chef Marotte (Henri).

Membre désigné sur proposition du président d'Aéroports de Paris: M. le docteur Le Mer (André).

Membre désigné sur proposition du ministre de la santé: M. le docteur Moreau (François).

Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles de la médecine aéronautique:

M. le professeur Crance (Jean-Pierre);

M. le professeur Cupa (Michel);

M. le docteur Desbordes (Pierre);

M. le professeur Fournier (Etienne);

M. le professeur Grateau (Paul);

M. le professeur Grosgogeat (Yves);

M. le professeur Leguay (Gérard);

M. le docteur Masson (Jean-Michel);

M. le professeur Pfister (André).

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