Saône-et-Loire
Agnellet (Claude), Groupama Est-Centre.
Ampilhac (Michel).
Bouvier (Philippe).
Lauvernier (Daniel).
Leroy (Jean-Pierre).
Suremain (de) (Pierre).
Arrêté du 7 février 2000
Saône-et-Loire
Agnellet (Claude), Groupama Est-Centre.
Ampilhac (Michel).
Bouvier (Philippe).
Lauvernier (Daniel).
Leroy (Jean-Pierre).
Suremain (de) (Pierre).
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Saône-et-Loire
Agnellet (Claude), Groupama Est-Centre.
Ampilhac (Michel).
Bouvier (Philippe).
Lauvernier (Daniel).
Leroy (Jean-Pierre).
Suremain (de) (Pierre).
Source : Légifrance