Côte-d'Or
Froissard-Broissia (Pierre).
Helmbold (Bernard).
Lemps (de) (Hugues).
Soutenet (Claude), société forestière de la CDC.
Susse (Roland).
Arrêté du 7 février 2000
Côte-d'Or
Froissard-Broissia (Pierre).
Helmbold (Bernard).
Lemps (de) (Hugues).
Soutenet (Claude), société forestière de la CDC.
Susse (Roland).
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Côte-d'Or
Froissard-Broissia (Pierre).
Helmbold (Bernard).
Lemps (de) (Hugues).
Soutenet (Claude), société forestière de la CDC.
Susse (Roland).
Source : Légifrance