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Arrêté du 7 février 2014

modifiant l'arrêté du 28 octobre 2013 relatif à la liste des sportifs de haut niveau

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Retrait de Grégory Rouault de la liste des sportifs de haut niveau

Résumé. Grégory Rouault n'est plus considéré comme un sportif de haut niveau.

La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2 (Établissement des listes de sportifs de haut niveau) et R. 221-1 (Comment devenir un sportif de haut niveau) à R. 221-8 (Prorogation de l'inscription des sportifs de haut niveau) ;

Vu l'arrêté du 28 octobre 2013 (Arrêté du 28 octobre 2013 sur la liste des sportifs de haut niveau) relatif à la liste des sportifs de haut niveau ;

Vu la demande de l'intéressé en date du 8 janvier 2014 ;

Sur la proposition du directeur technique national de la Fédération française de triathlon en date du 13 janvier 2014,

Arrête :

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Retrait d'un sportif de la liste des sportifs de haut niveau

Résumé. Grégory Rouault est retiré de la liste des sportifs de haut niveau.

Le sportif dont le nom figure ci-dessous est retiré de la liste des sportifs de haut niveau annexée à l'arrêté du 28 octobre 2013 susvisé (Arrêté du 28 octobre 2013 sur la liste des sportifs de haut niveau) :
Grégory ROUAULT.

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Rôle du directeur des sports dans l'application d'un arrêté

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer les règles de cet arrêté.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 7 février 2014.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann

Arrêté du 7 février 2014
Article 1
Article 2