JORF n°0007 du 9 janvier 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Cet article indique que l'arrêté sera publié dans le Journal officiel de la République française.
La Croix-Rouge française peut réduire le nombre de participants à une formation de secouristes à Miquelon-Langlade, en compensant par des assistants.
La Croix-Rouge française peut réduire le nombre de participants à une formation de premiers secours à Saint-Martin, en ajoutant des assistants pour aider.
La Croix-Rouge française peut réduire le nombre de participants à des formations de premiers secours à Saint-Martin et Miquelon-Langlade, en ajoutant des assistants pour aider.