Arrêté du 7 mai 1998

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Art. 33. - Les débits d'effluents non radioactifs et les quantités de substances chimiques associées doivent rester aussi bas qu'il est raisonnablement possible.

Les effluents sont :

- les eaux pluviales ;

- les eaux de purge des aéroréfrigérants ;

- les eaux usées.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 33. - Les débits d'effluents non radioactifs et les quantités de substances chimiques associées doivent rester aussi bas qu'il est raisonnablement possible.

Les effluents sont :

- les eaux pluviales ;

- les eaux de purge des aéroréfrigérants ;

- les eaux usées.

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