Arrêté du 7 octobre 1992

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Art. 1er. - Est interdite sur le territoire métropolitain et en tous temps, dans les conditions fixées par les articles R.211-1 à R.211-15 du code rural, la destruction des mollusques des espèces suivantes:

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Art. 1er. - Est interdite sur le territoire métropolitain et en tous temps, dans les conditions fixées par les articles R.211-1 à R.211-15 du code rural, la destruction des mollusques des espèces suivantes:

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