Article précédent

Article suivant

Arrêté du 7 octobre 2003

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 7 octobre 2003, M. Jean Dumont, ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, est nommé en tant qu'ingénieur général chargé du bassin Rhin-Meuse à compter du 15 septembre 2003, en remplacement de M. Jean Armengaud.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 7 octobre 2003, M. Jean Dumont, ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, est nommé en tant qu'ingénieur général chargé du bassin Rhin-Meuse à compter du 15 septembre 2003, en remplacement de M. Jean Armengaud.

Historique des versions

Source : Légifrance