Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'une nomination dans un hôpital militaire
Résumé. Un arrêté modifie la nomination d'un mandataire suppléant pour une régie d'avances et de recettes à l'hôpital militaire de Toulon.
Par arrêté de la ministre des armées en date du 7 octobre 2021, l'arrêté du 22 février 2021 portant nomination (mandataires suppléants de régie d'avances et de recettes) est modifié comme suit :
I. - Dans le tableau intitulé « Pour les régies d'avances et de recettes » du I, 10e ligne :
Les mots :
| Hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, Toulon | Sergent-chef Bougjjad (Nadia) | 1er mars 2021 |
sont remplacés par les mots :
| Hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, Toulon | Mme Valette (Marie-Reine) | 11 octobre 2021 |
II. - Les dispositions du I du présent arrêté prennent effet à compter du 11 octobre 2021.
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