Arrêté du 8 août 2012

Article 8

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Article 8

Le candidat ayant obtenu une note moyenne inférieure à 10 sur 20 fait l'objet d'une mesure de redoublement.

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Abrogé13 décembre 2025

Créé le 24 août 2012 · Abrogé le 13 décembre 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Redoublement en cas d'échec

Résumé. Si un stagiaire obtient une moyenne inférieure à 10/20, il doit redoubler sa formation.

Le candidat ayant obtenu une note moyenne inférieure à 10 sur 20 fait l'objet d'une mesure de redoublement.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 1 janvier 2016 au vendredi 12 décembre 2025

Modifié parArrêté du 21 décembre 2015art. 8 : Modification des mesures pour les candidats en dessous du seuil de réussite

En résumé. Le texte a été simplifié pour indiquer qu'un candidat avec une note moyenne inférieure à 10 sur 20 fait l'objet d'une mesure de redoublement.

En vigueur du vendredi 24 août 2012 au jeudi 31 décembre 2015

Source : Légifrance