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Arrêté du 8 août 2016

modifiant l'arrêté du 13 juillet 2016 fixant au titre de l'année universitaire 2016-2017 le nombre de postes offerts aux épreuves classantes nationales en médecine par interrégion, discipline et spécialité ainsi que leur répartition par centre hospitalier universitaire

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Modification des effectifs médicaux par spécialité et ville

Résumé. Un arrêté modifie le nombre de médecins formés dans certaines spécialités et villes pour mieux répondre aux besoins de santé.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre des affaires sociales et de la santé,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 632-2 et suivants (Conditions d'accès au troisième cycle des études de médecine) ;

Vu le décret n° 2010-735 du 29 juin 2010 modifié relatif au contrat d'engagement de service public durant les études médicales ;

Vu l'arrêté du 22 septembre 2004 modifié portant détermination des interrégions et des subdivisions de l'internat ;

Vu l'arrêté du 13 juillet 2016 (Fixation des postes disponibles en médecine pour l'année universitaire 2016-2017) fixant au titre de l'année universitaire 2016-2017 le nombre de postes offerts aux épreuves classantes nationales en médecine par interrégion, discipline et spécialité ainsi que leur répartition par centre hospitalier universitaire,

Arrêtent :

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Modification des effectifs médicaux dans certaines villes

Résumé. Un arrêté modifie les chiffres de spécialités médicales dans certaines villes.

Le tableau de l'annexe I de l'arrêté du 13 juillet 2016 susvisé (Fixation des postes disponibles en médecine pour l'année universitaire 2016-2017) est modifié comme suit :
1° La colonne intitulée « Ophtalmologie » est modifiée comme suit :
a) La référence « 1 » pour la ligne « Besançon » est remplacée par la référence « 2 » ;
b) La référence « 1 » pour la ligne « Dijon » est remplacée par la référence « 3 » ;
c) La référence « 134 » pour la ligne « Total » est remplacée par la référence « 137 » ;
2° La colonne intitulée « Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale » est modifiée comme suit :
a) La référence « 0 » pour la ligne « Besançon » est remplacée par la référence « 2 » ;
b) La référence « 0 » pour la ligne « Dijon » est remplacée par la référence « 2 » ;
c) La référence « 74 » pour la ligne « Total » est remplacée par la référence « 78 » ;
3° La colonne intitulée « TOTAL SPECIALITES CHIRURGICALES » est modifiée comme suit :
a) La référence « 15 » pour la ligne « Besançon » est remplacée par la référence « 18 » ;
b) La référence « 15 » pour la ligne « Dijon » est remplacée par la référence « 19 » ;
c) La référence « 644 » pour la ligne « Total » est remplacée par la référence « 651 » ;
4° La colonne intitulée « SPECIALITES chirurgicales » est modifiée comme suit :
a) La référence « 15 » pour la ligne « Besançon » est remplacée par la référence « 18 » ;
b) La référence « 15 » pour la ligne « Dijon » est remplacée par la référence « 19 » ;
c) La référence « 644 » pour la ligne « Total » est remplacée par la référence « 651 » ;
5° La colonne intitulée « TOTAL GENERAL » est modifiée comme suit :
a) La référence « 186 » pour la ligne « Besançon » est remplacée par la référence « 189 » ;
b) La référence « 216 » pour la ligne « Dijon » est remplacée par la référence « 220 » ;
c) La référence « 7 801 » pour la ligne « Total » est remplacée par la référence « 7 808 ».

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Exécution d'un arrêté sur les effectifs médicaux

Résumé. Deux directrices sont responsables de la mise en œuvre d'un arrêté modifiant les effectifs dans certaines spécialités médicales.

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et la directrice générale de l'offre de soins sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 8 août 2016.

La ministre des affaires sociales et de la santé,

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe de service, adjointe à la directrice de l'offre de soins,

K. Julienne

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

S. Bonnafous

Arrêté du 8 août 2016
Article 1
Article 2