Abrogé1 janvier 2019
Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 1
Créé le 2 septembre 2010 · Abrogé le 1 janvier 2019
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Entrée en vigueur du programme d'arts en seconde
Résumé. Un arrêté fixe les règles pour l'enseignement facultatif des arts en classe de seconde à partir de la rentrée 2010.
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.