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Arrêté du 8 avril 2010

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Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.

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Abrogé1 janvier 2019

Créé le 2 septembre 2010 · Abrogé le 1 janvier 2019

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur du programme d'arts en seconde

Résumé. Un arrêté fixe les règles pour l'enseignement facultatif des arts en classe de seconde à partir de la rentrée 2010.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 2 septembre 2010 au lundi 31 décembre 2018

Source : Légifrance