Arrêté du 8 décembre 1995

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

En qualité de représentants des personnels

du centre régional de documentation pédagogique

Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.) :
M. Drouet (Alain).
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.) :
M. David (Pierrick).
Mme Vu (Nicole).
En outre, sont désignés pour la même période par les autorités compétentes :

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En qualité de représentants des personnels

du centre régional de documentation pédagogique

Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.) :
M. Drouet (Alain).
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.) :
M. David (Pierrick).
Mme Vu (Nicole).
En outre, sont désignés pour la même période par les autorités compétentes :

Historique des versions

Source : Légifrance