Article précédent

Article suivant

Arrêté du 8 février 2002

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 8 février 2002, M. Jean-Pierre Raynaud, assemblée permanente des chambres d'agriculture, est nommé membre du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique, en remplacement de M. Jean-Joël Petorin, et M. Hubert Sureau, président de l'UPRA ovine mouton vendéen, est nommé membre du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique, en remplacement de M. Lucien Delorme.
Le mandat des membres susnommés prendra fin en même temps que celui des autres membres du comité consultatif pour l'espèce bovine, du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine et du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 8 février 2002, M. Jean-Pierre Raynaud, assemblée permanente des chambres d'agriculture, est nommé membre du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique, en remplacement de M. Jean-Joël Petorin, et M. Hubert Sureau, président de l'UPRA ovine mouton vendéen, est nommé membre du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique, en remplacement de M. Lucien Delorme.
Le mandat des membres susnommés prendra fin en même temps que celui des autres membres du comité consultatif pour l'espèce bovine, du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine et du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique.

Historique des versions

Source : Légifrance