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Arrêté du 8 février 2017

Chapitre II : Organisation de l'école

Abrogé1 septembre 2023
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Abrogé1 septembre 2023

Créé le 18 février 2017 · Abrogé le 1 septembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Direction de l'école

Résumé. L'école est dirigée par un directeur nommé par le Premier ministre et le ministre du développement durable, avec une équipe de direction pour l'aider.

L'école est dirigée par un directeur nommé par arrêté du Premier ministre et du ministre en charge du développement durable. Le directeur est assisté d'une équipe de direction.
Le directeur propose après avis du comité technique spécial de l'école l'organisation de l'école, qui fait l'objet d'une décision du secrétaire général du ministère en charge du développement durable.

Abrogé depuis le vendredi 1 septembre 2023

En vigueur du samedi 18 février 2017 au jeudi 31 août 2023

Chapitre II : Organisation de l'école
Article 4