Art. 9. - L'arrêté du 9 décembre 1991 relatif aux modalités d'accès à la formation conduisant au diplôme d'architecte DPLG par la voie de la formation professionnelle continue et de la promotion sociale est abrogé à compter de la rentrée universitaire 1998-1999.
Arrêté du 8 janvier 1998
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Art. 9. - L'arrêté du 9 décembre 1991 relatif aux modalités d'accès à la formation conduisant au diplôme d'architecte DPLG par la voie de la formation professionnelle continue et de la promotion sociale est abrogé à compter de la rentrée universitaire 1998-1999.
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