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Arrêté du 8 janvier 2010

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Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.

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Abrogé1 septembre 2020

Créé le 3 février 2010 · Abrogé le 1 septembre 2020

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Nouveau programme de français pour les classes prépas au CAP

Résumé. Un arrêté fixe les règles pour l'enseignement du français dans les classes prépas au CAP, à partir de la rentrée 2010.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 3 février 2010 au lundi 31 août 2020

Source : Légifrance