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Arrêté du 8 janvier 2010

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Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011 pour la première année de formation et à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 pour la deuxième année de formation.

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Abrogé1 septembre 2020

Créé le 3 février 2010 · Abrogé le 1 septembre 2020

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Calendrier de mise en œuvre des nouveaux programmes professionnels

Résumé. Un arrêté fixe les dates d'application de nouveaux programmes pour les formations professionnelles, commençant en 2010 pour la première année et en 2011 pour la deuxième.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011 pour la première année de formation et à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 pour la deuxième année de formation.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 3 février 2010 au lundi 31 août 2020

Source : Légifrance