Arrêté du 8 juillet 2003

Article 20

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Article 20

Cette formation comprend principalement des séquences portant sur :

- l'administration des affaires maritimes ;

- la réglementation de la sécurité des navires,

et des stages d'application ainsi que des embarquements.

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Abrogé22 juin 2018

Créé le 10 août 2003 · Abrogé le 22 juin 2018

Cette formation comprend principalement des séquences portant sur :

- l'administration des affaires maritimes ;

- la réglementation de la sécurité des navires,

et des stages d'application ainsi que des embarquements.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 10 août 2003 au jeudi 21 juin 2018

Source : Légifrance