Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 8 juin 2011

portant nomination et détachement (conseillers d'administration de la défense)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un attaché d'administration comme conseiller et inspecteur du travail des armées

Résumé. Un attaché d'administration est nommé conseiller et inspecteur du travail des armées pour quatre ans.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un conseiller d'administration de la défense

Résumé. Un attaché d'administration est nommé conseiller et inspecteur du travail des armées pour quatre ans.

Par arrêté du ministre de la défense et des anciens combattants en date du 8 juin 2011, M. Morin (Christian), attaché principal d'administration du ministère de la défense, est nommé dans l'emploi de conseiller d'administration de la défense à compter du 1er janvier 2011, en vue d'exercer les fonctions d'inspecteur du travail des armées au contrôle général des armées.
A cette même date, l'intéressé est placé en position de détachement en qualité de conseiller d'administration de la défense, pour une durée de quatre ans.

Arrêté du 8 juin 2011