Arrêté du 8 mars 2011

Article 12

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Article 12

Pour chaque élève, les semaines d'études dans l'établissement n'excèdent pas trente-cinq heures. Ces études sont consacrées à des cours, des conférences, des travaux dirigés et à des mises en situation professionnelle sur installations réelles ou simulées.

Elles sont confortées par un travail personnel sous la forme de travaux individuels ou collectifs et de conduites de projets eux-mêmes encadrés par des élèves d'une école d'ingénieurs, y compris par ceux de l'ENSM.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2014

Créé le 19 mars 2011 · Abrogé le 1 septembre 2014

Pour chaque élève, les semaines d'études dans l'établissement n'excèdent pas trente-cinq heures. Ces études sont consacrées à des cours, des conférences, des travaux dirigés et à des mises en situation professionnelle sur installations réelles ou simulées.

Elles sont confortées par un travail personnel sous la forme de travaux individuels ou collectifs et de conduites de projets eux-mêmes encadrés par des élèves d'une école d'ingénieurs, y compris par ceux de l'ENSM.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 23 septembre 2012 au dimanche 31 août 2014

Modifié parArrêté du 5 septembre 2012art. 5 : Modification de la durée hebdomadaire d'études pour les élèves

En résumé. La durée des études hebdomadaires est désormais plafonnée à 35 heures, avec une simplification des modalités d'organisation des cours et travaux.

En vigueur du samedi 19 mars 2011 au samedi 22 septembre 2012

Source : Légifrance