Arrêté du 8 mars 2011

Article 8

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Article 8

Les semestres impairs du premier cycle sont de seize semaines de scolarité.
La première moitié des semestres pairs de ce premier cycle est de huit semaines de scolarité.
La seconde moitié des semestres pairs du premier cycle comprend :
― trois mois et demi de navigation en qualité d'élève à bord des navires de la flotte de commerce ;
― les stages de mise en situation professionnelle sur simulateurs tels que définis pour chaque année dans le référentiel joint en annexe A au présent arrêté ;
― les stages de qualification conformes aux dispositions du décret n° 99-439 du 25 mai 1999 susvisé, tels que définis pour chaque année dans le référentiel joint en annexe A au présent arrêté ;
― les stages d'immersion linguistique effectués en pays anglophone ;
― les congés.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé23 septembre 2012

Créé le 19 mars 2011 · Abrogé le 23 septembre 2012

Les semestres impairs du premier cycle sont de seize semaines de scolarité.
La première moitié des semestres pairs de ce premier cycle est de huit semaines de scolarité.
La seconde moitié des semestres pairs du premier cycle comprend :
― trois mois et demi de navigation en qualité d'élève à bord des navires de la flotte de commerce ;
― les stages de mise en situation professionnelle sur simulateurs tels que définis pour chaque année dans le référentiel joint en annexe A au présent arrêté ;
― les stages de qualification conformes aux dispositions du décret n° 99-439 du 25 mai 1999 susvisé, tels que définis pour chaque année dans le référentiel joint en annexe A au présent arrêté ;
― les stages d'immersion linguistique effectués en pays anglophone ;
― les congés.

Historique des versions

En vigueur du samedi 19 mars 2011 au samedi 22 septembre 2012

Source : Légifrance