Arrêté du 8 mars 2011

Article 13

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Article 13

Les études se déclinent en sept champs de compétences listés ci-dessous, eux-mêmes composés des disciplines énumérées en annexe A :
― les fondamentaux (F) ;
― les sciences nautiques (N) ;
― l'exploitation du navire (X) ;
― la propulsion (P) ;
― les énergies auxiliaires (A) ;
― la sécurité et la sûreté (S) ;
― les méthodes & outils de l'ingénieur (M).
La répartition horaire de ces études par semestre, par champ de compétences et par discipline est donnée dans les tableaux joints en annexe B au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2014

Créé le 19 mars 2011 · Abrogé le 1 septembre 2014

Les études se déclinent en sept champs de compétences listés ci-dessous, eux-mêmes composés des disciplines énumérées en annexe A :
― les fondamentaux (F) ;
― les sciences nautiques (N) ;
― l'exploitation du navire (X) ;
― la propulsion (P) ;
― les énergies auxiliaires (A) ;
― la sécurité et la sûreté (S) ;
― les méthodes & outils de l'ingénieur (M).
La répartition horaire de ces études par semestre, par champ de compétences et par discipline est donnée dans les tableaux joints en annexe B au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du samedi 19 mars 2011 au dimanche 31 août 2014

Source : Légifrance