Arrêté du 8 mars 2012

Annexe

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des appellations d'origine contrôlées

Résumé. Un arrêté modifie les noms officiels de certains vins et spiritueux français.
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Modification des appellations d'origine contrôlées

Résumé. L'arrêté modifie les listes d'appellations d'origine contrôlées pour divers vins et spiritueux français.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 19 juillet 2004Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 19 juillet 2004Art. Annexe II → Version 2Arrêté du 19 juillet 2004Art. Annexe III → Version 2
- Arrêté du 19 juillet 2004
Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII, Art. Annexe VIII, Art. Annexe IX, Art. Annexe X, Art. Annexe XI, Art. Annexe XII, Art. Annexe XIII

En vigueur depuis le mercredi 4 avril 2012

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