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Arrêté du 8 mars 2021

relatif à une société par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)

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Retrait de la fonction de notaire

Résumé. M. Duparc n'est plus notaire à Paris.

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Retrait d'un notaire associé

Résumé. M. Duparc ne sera plus notaire à Paris.

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 8 mars 2021, le retrait de M. DUPARC (Olivier, Léon, Pierre), notaire associé, membre de la société par actions simplifiée « R&D », anciennement société à responsabilité limitée « R&D », titulaire d'un office de notaire à la résidence de Paris, est accepté.

Arrêté du 8 mars 2021