Créé le 30 novembre 1991 · Abrogé le 1 août 2007
Le directeur de la sécurité civile est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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relatif à la formation aux premiers secours
Le ministre de l'intérieur et le ministre délégué à la santé,
Vu le décret n° 91-834 du 30 août 1991 relatif à la formation aux premiers secours,
Créé le 30 novembre 1991 · Abrogé le 1 août 2007
Le directeur de la sécurité civile est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Titre Ier : De la formation de base
Abrogé1 août 2007Chapitre Ier : Organisation et déroulement de la formation
Abrogé1 août 2007Chapitre II : Examen du brevet national des premiers secours
Abrogé1 août 2007Chapitre Ier : Organisation et déroulement de la formation
Abrogé1 août 2007Chapitre III : Organisation et déroulement du recyclage
Abrogé1 août 2007Annexes
Abrogé1 août 2007Modules de formation de base aux premiers secours
Abrogé1 août 2007Grille de contrôle (A.F.P.S.)
Abrogé1 août 2007Modules de formation aux activités de premiers secours en équipe
Abrogé1 août 2007Le ministre de l'intérieur,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la sécurité civile,
J. LEBESCHU
Le ministre délégué à la santé,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
J.-F. GIRARD
Abrogé depuis le mercredi 1 août 2007
En vigueur du samedi 30 novembre 1991 au mardi 31 juillet 2007