ARRÊTÉ du 8 octobre 2015

Annexe

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des zones surveillées pour un sérotype viral

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des villes surveillées pour un type de virus spécifique.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des zones de surveillance et de protection

Résumé. L'arrêté modifie la liste des communes classées en zones de surveillance et de protection pour le sérotype 8.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 juillet 2011Art. Annexe II → Version 5Arrêté du 22 juillet 2011Art. Annexe II (suite) → Version 5Arrêté du 22 juillet 2011Art. Annexe II (suite) → Version 5
- Arrêté du 22 juillet 2011
Art. Annexe II, Art. Annexe II (suite), Art. Annexe II (suite), Art. Annexe II (suite), Art. Annexe II (suite), Art. Annexe II (suite)

En vigueur depuis le samedi 10 octobre 2015

Annexe
Annexe